Le passeport est indispensable pour voyager dans de nombreux pays. Les enfants, quel que soit leur âge, doivent en avoir un. Cela vaut également pour les bébés. Il n'est désormais plus possible d'inscrire un mineur sur le passeport de l'un de ses parents.
Voici comment procéder pour obtenir un passeport pour un enfant.
1. Réunissez les pièces nécessaires pour obtenir un passeport pour un enfant
Pour obtenir un passeport pour votre enfant, un certain nombre de documents sont à réunir avant de vous présenter au guichet :
- la carte d'identité de votre enfant en cours de validité ou périmée depuis moins de 5 ans ;
- ou, à défaut de carte d'identité, une copie de l'acte de naissance de moins de 3 mois ainsi qu’un justificatif de nationalité française si l'acte de naissance ne suffit pas à prouver la nationalité (original et photocopie) ;
- une photo d'identité de l’enfant conforme ;
Bon à savoir : la photo d'identité doit montrer le visage de l'enfant de face, bouche fermée, tête nue, sur un fond uni et de couleur claire ; elle doit être au format 3,5 × 4,5 cm.
- la pièce d'identité du parent qui fait la demande (original et photocopie) ;
- un justificatif de domicile (avis d'imposition, quittance de loyer, facture d’eau, d’électricité, de gaz ou de téléphone, y compris mobile) ;
À noter : en application du nouvel article R. 113-8-1 du Code des relations entre le public et l’administration (créé par le décret n° 2020-732 du 15 juin 2020), les personnes qui demandent la délivrance d'une carte nationale d'identité, d'un passeport, d'un permis de conduire ou d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule, sont dispensées de fournir un justificatif de domicile si elles ont un fournisseur d'énergie partenaire (figurant sur la liste fixée par un arrêté du 27 octobre 2020). C'est l’Administration qui se rapproche en ce cas du prestataire pour obtenir confirmation du domicile dans le cadre du dispositif « Justif’adresse ».
Bon à savoir : vous pouvez présenter le formulaire que vous aurez rempli en ligne et imprimé, ou en remplir un sur place de façon manuscrite.
- un timbre fiscal, dont le montant varie selon l'âge de l’enfant :
- de 0 à 14 ans : 17 € en métropole ;
- de 15 à 17 ans : 42 € en métropole.
Pour accélérer les démarches, vous pouvez faire une pré-demande de passeport en ligne :
- Connectez-vous sur le site passeport.ants.gouv.fr.
- Créez un compte usager.
- Saisissez les informations demandées.
- Rendez-vous ensuite en mairie avec le numéro de votre « Pré-demande Passeport » pour finaliser la demande avec les pièces justificatives et le timbre fiscal.
Bon à savoir : pour une demande ou un renouvellement de passeport, l'usager peut utiliser un moteur de recherche afin de visualiser les rendez-vous disponibles dans un périmètre donné pour les 3 mois à venir. Selon la localisation, le motif du rendez-vous et le nombre de personnes faisant la demande, le moteur de recherche propose des communes et des créneaux disponibles. Après avoir choisi le créneau, l’usager est redirigé vers le site de la mairie concernée.
À noter : attention, depuis le 1er janvier 2019, en métropole, le droit de timbre exigible sur les passeports doit obligatoirement être acquitté par voie électronique au moyen d'un timbre dématérialisé (décret n° 2018-1302 du 27 décembre 2018). Cet achat peut se faire depuis le site timbres.impots.gouv.fr ou chez les buralistes.
2. Déposez votre demande de passeport à la mairie
Lorsque vous avez rassemblé toutes les pièces nécessaires à l'établissement du passeport de votre enfant, présentez votre demande à l’Administration.
Vous pouvez vous adresser à n’importe quelle mairie, à condition qu’elle soit équipée d’une station d’enregistrement :
- Pour trouver la liste des mairies équipées, connectez-vous sur le site officiel du passeport biométrique.
- À Paris, la demande de passeport se fait auprès de l'une des antennes de la Préfecture de police, exclusivement sur rendez-vous.
Bon à savoir : vous n’êtes pas obligé de vous rendre à la mairie de votre domicile.
Important : lors du dépôt de la demande de passeport, la présence du mineur est exigée si celui-ci est soumis à la prise d’empreintes (à partir de 12 ans).
Vous gagnerez du temps en effectuant les actions suivantes sur Internet :
- prendre rendez-vous (possible dans certaines communes uniquement) ;
- demander un acte d'état civil (dans certaines communes uniquement) ;
- télécharger le formulaire Cerfa de demande de passeport ;
- acheter le timbre fiscal ;
- suivre l’état d’avancement de votre demande de passeport.
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3. Récupérez le passeport de votre enfant
Le délai de fabrication du passeport est de 2 à 8 semaines.
Vous serez alerté par SMS dès que le passeport de votre enfant sera prêt. Vous avez 3 mois pour venir le récupérer à la mairie (ou à l'antenne de police, à Paris).
Votre enfant mineur doit être présent pour le retrait de son passeport. Il doit être accompagné d'une personne exerçant l'autorité parentale (père, mère, tuteur) avec justificatif à l'appui.
Son passeport a une durée de validité de 5 ans.
Bon à savoir : si votre enfant était déjà en possession d'un passeport, il ne pourra le conserver que s’il comporte un visa en cours de validité.